Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Cluengo, accessible à l'adresse www.cluengo.com, est édité par une personne physique agissant à titre non professionnel :

• Éditeur : Grégory Babonaux
• Contact : contact@cluengo.com
• Statut : particulier — activité non commerciale

Cluengo n'est à ce jour ni une société, ni une entreprise individuelle. Le service ne fait l'objet d'aucune immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, ne dispose pas de numéro SIRET ni de numéro de TVA intracommunautaire, et n'exerce aucune activité commerciale. Il est mis à disposition gratuitement, sans contrepartie financière d'aucune sorte.

Conformément à l'article 6 III 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur non professionnel peut limiter les informations publiées à celles nécessaires à son identification et à sa prise de contact. L'identité complète de l'éditeur est tenue à la disposition de toute autorité judiciaire ou administrative qui en ferait la demande.

2. Directeur de la publication

Grégory Babonaux, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site est auto-hébergé par l'éditeur sur une infrastructure privée située en France. L'éditeur assume donc simultanément les qualités d'éditeur et d'hébergeur au sens de la LCEN.

Aucun prestataire d'hébergement tiers n'intervient dans la mise à disposition des pages du site. Certains services techniques accessoires (envoi d'emails, stockage de fichiers, mesure d'audience) peuvent être opérés par des prestataires tiers : le détail figure dans la politique de confidentialité.

Toute demande de signalement de contenu illicite au titre de l'article 6 I 5 de la LCEN doit être adressée à contact@cluengo.com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — structure, textes, énigmes, scénarios, parcours, images, logos, marques, chartes graphiques, bases de données et code source — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires créateurs, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Est notamment prohibée l'extraction ou la réutilisation d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données, y compris à des fins d'entraînement de systèmes d'intelligence artificielle.

Toute exploitation non autorisée du site ou de ses contenus engage la responsabilité de son auteur et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou l'usage qui en est fait. La mise en place d'un lien vers le site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de Cluengo et ne s'inscrive pas dans un contexte illicite.

6. Crédits et licences tierces

• Données cartographiques : © les contributeurs OpenStreetMap, disponibles sous licence ODbL.
• Fonds de carte : © CARTO.
• Cartographie interactive : bibliothèque Leaflet (licence BSD-2-Clause).
• Polices de caractères : Instrument Serif et Work Sans (SIL Open Font License).
• Contenus encyclopédiques : certaines informations historiques et patrimoniales présentées dans les énigmes et les fiches de parcours s'appuient sur Wikipédia, dont les contenus sont disponibles sous licence CC BY-SA 4.0.
• Médias : une partie des illustrations provient de Wikimedia Commons. Chaque fichier reste soumis à la licence indiquée sur sa page d'origine (domaine public, CC BY, CC BY-SA selon les cas), et l'auteur est crédité lorsque la licence l'exige.

Si vous êtes l'auteur d'un contenu repris ici et que l'attribution vous paraît incomplète ou erronée, écrivez-nous à contact@cluengo.com : la correction ou le retrait sera traité dans les meilleurs délais.

7. Signalement et contact

Pour toute question relative au site, demande de retrait de contenu, signalement d'un abus ou réclamation, vous pouvez écrire à contact@cluengo.com. L'éditeur s'efforce de répondre dans un délai raisonnable.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Voir également les conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité.